Comment comptabiliser la facture de prestation en sous-traitance ?

La comptabilité fait partie des services internes dont dépend grandement le fonctionnement d’une entreprise. Mené généralement par un expert-comptable, le service de comptabilité utilise un logiciel de facturation pour la réalisation des opérations ou des obligations. Pour la réalisation de la comptabilisation d’une facture de prestation en sous-traitance, il faut avant toute chose bien définir l’activité principale de l’entreprise. Dans le cas où les biens ou services intègrent le processus de refacturation ou de production, la comptabilisation d’une facture de prestation en sous-traitance se fait avec le compte 604 prestations de services et achats d’études. La comptabilisation d’une facture peut aussi se faire dans le compte 605 équipements et travaux ainsi que achats de matériel. En tout cas, le compte 611 va être utilisé pour l’opération. 

La réalisation d’une facture de prestation en sous-traitance en utilisant des comptes 604 et 605 

Les comptes 604 pour prestation de services et achats d’études et 605 équipements et travaux et achats de matériels font partie des comptes comptables 60 comme les comptes d’achats d’approvisionnement, de marchandises et de matières premières.

Ce sont des comptes comptables, fréquemment utilisés lors d’une étape de production de l’entité ou pendant les achats de services qui vont être refacturés par la société pour le client.

Ainsi, en suivant les termes inscrits dans l’article 946-60 du PCG « les biens ou services sous-traités comme une facture de prestation sous-traitance qui sont incorporés directement au sein du cycle de production de l’entité seront intégrés dans ses achats au débit des comptes comptable 604 pour prestation de services et achats d’études et 605 équipements et travaux et achats de matériels. »

On peut prendre comme exemple les opérations de prestation à façon comme les sirops, la modification d’alcool dans une entreprise de sucrerie, des travaux d’agencement, d’impression dans la presse et des honoraires d’œnologue pour le stockage et la production de vin. Le cas des services de refacturation est également la même suivi d’un compte comptable 704 Travaux.

Des fois, les factures de prestation en sous-traitance peuvent faire l’objet d’une écriture concrète d’une autoliquidation de la TVA.

C’est le cas des entreprises du BTP. L’entreprise fait appel à des sous-traitants pour effectuer les travaux d’immobiliers. L’opération de comptabilité d’autoliquidation permet une comptabilisation de deux TVA distinctes avec le même montant. La première TVA au crédit, incorporé dans un sous-compte du 4457 Taxes en se basant sur le chiffre d’affaires emmagasiné par l’entreprise, et la deuxième TVA au débit, incorporé dans un sous-compte du 4456 Taxes en se basant sur le chiffre d’affaires déductibles. Cependant d’autres entreprises effectuent l’opération de comptabilité dans le compte 44566 TVA sur services et autres biens pour plus de simplicité. 

Comptabilisation et opération d’une facture de prestation en sous-traitance avec le compte 611

Le compte comptable 611 mémorise la facture de prestation en sous-traitance dans le cas où elle ne s’intègre pas dans le compte comptable 604 pour prestation de services et achats d’études et 605 équipements et travaux et achats de matériels mentionné dans l’article 946-61/61 inscrit dans le plan comptable général.

Traitant les mêmes opérations de comptabilité, on peut citer les comptes qui traitent les études ainsi que les prestations qui sont réservées aux :

• Besoins internes de la société ;
• Déchets composés d’emballages ; 
• Participation ou contribution sur les emballages.
• Contributions et participations liées à l’élimination des déchets.

Ces déchets proviennent généralement des équipements électronique ou électrique. 

Pour la comptabilisation d’une facture de prestation en sous-traitance, l’opération se fait généralement avec les comptes comptables 604, 605 et 611. Pour plus de rapidité, la réalisation de l’opération (achats, prestation, etc.) peut se faire avec un logiciel de comptabilité en ligne ou à exécution, surtout dans une entreprise ou une société qui se veut être professionnelle.

Gerard